Komité des Internes de Radiologie Rennais

Statuts de l'association «Komité des Internes Radiologie Rennais (KIR Rennais)».

          ARTICLE ler : Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : «Komité des Internes Radiologie Rennais (KIR Rennais)».

          ARTICLE 2 : Objet

Cette association à pour buts de:

1) Défendre les intérêts des Internes et des Chefs de Clinique à l'échelon local, national et international.
2) Optimiser la formation médicale théorique et pratique des Internes et des Chefs de Clinique.
3) Développer des activités d’enseignement, de recherche, et de soins dans le domaine de l’imagerie médicale.
4) Entretenir des relations avec d’autres organismes en rapport avec l’imagerie médicale ou souhaitant développer des projets communs avec l’KIR Rennais.
5) Créer un esprit convivial entre les Internes, les Chefs de Clinique, et les autres acteurs de l’imagerie médicale.

          ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social sera fixé au Internat, CHU Pontchaillou, 35000 Rennes, France.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

          ARTICLE 4 : Composition

L'association se compose de :

- membre fondateur : Alexis Delemar, Francois Eugene, Romain Salvador-Alonso
- membres d'honneur : Emmanuel Quehen, Minh Phuc Tran, Tanguy Rohou, Antoine Larralde, Arnaud Le Guen, Vanessa Brun.
- membres bienfaiteurs.
- membres actifs ou adhérents.

          ARTICLE 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être ou avoir été nommé Interne ou Chef de Clinique en Imagerie Médicale au CHU de Rennes et être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

          ARTICLE 6 : Les membres

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association et désignés par le bureau ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle.

          ARTICLE 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par :

A/ la démission.
B/ le décès.
C/ la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

          ARTICLE 8 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1/ Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2/ Les subventions et le mécénat quelle que soit leur origine.
3/ Les dons manuels quelle qu'en soit leur forme.
4/ Toute recette qui serait conforme à l'esprit et aux buts de l'association.

          ARTICLE 9 : Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de deux membres au minimum, élus pour 1 an par l'assemblé générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

1 / Un Président.
2 / Un Vice-Président, s'il y a lieu.
3/ Un Secrétaire Général et, s'il y a lieu, un secrétaire général adjoint.
4/ Un Trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.

Le conseil peut déléguer tout ou partie de ses prérogatives au bureau. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il procède à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du secrétaire, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil d'administration, s'il n'est pas majeur.

          ARTICLE 10 : Bureau

Le bureau reçoit ses missions et pouvoirs du conseil d'administration. C'est l'organe exécutif de gestion et de décision ordinaire de l'association. Il se réunit autant de fois qu'il est nécessaire durant son mandat qui est d'une durée d’un an. Sont admis au bureau les membres élus à la majorité des deux tiers du conseil d'administration.

          ARTICLE 11 : Assemblée Générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit tous les ans.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée de l'approbation et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du Jour.

          ARTICLE 12 : Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article
11.

          ARTICLE 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d 'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

          ARTICLE14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait a Rennes le 15 Janvier 2011.

Alexis DELEMAR, Président

Romain SALVADOR ALONSO

François EUGENE